Bonus/malus CO2 à la première immatriculation

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Le système du bonus/malus CO2 est un dispositif antipollution qui a pour objectif d'inciter les automobilistes à préserver l'écosystème grâce à l'acquisition d'un véhicule à faible taux d'émission de CO2.

Le bonus écologique

Le bonus écologique est une aide attribuée aux automobilistes qui achètent une voiture particulière neuve n'excédant pas un certain seuil d'émission de CO2. Ainsi, plus cette émission sera faibles, plus les acheteurs seront récompensés (le bonus pouvant aller de 150 à 6.300 euros).

Le malus écologique

Le malus écologique est une « pénalisation » pour l'achat d'une voiture qui émet un volume important de CO2 ; soit une émission de plus de 130 g/km. Il s'applique aux véhicules qui font l'objet d'une première immatriculation en France, depuis le 1er janvier 2008.

L'acheteur de la voiture « polluante » s'acquittera du malus lorsqu'il fera la demande d'un certificat d'immatriculation à son nom.

Tout comme le bonus écologique, le malus est variable selon le taux de CO2 émis. Le barème du malus appliqué en 2015 sera le même qu'en 2014, pour les véhicules en réception communautaire :

  • Taux de CO2 entre 131 et 135 g/km : 150 euros
  • Taux entre 136 et 140 g/km : 250 euros
  • Taux entre 141 et 145 g/km : 500 euros
  • Taux entre 146 et 150 g/km : 900 euros
  • Taux entre 151 et 155 g/km : 1.600 euros
  • Taux entre 156 et 175 g/km : 2.200 euros
  • Taux entre 176 et 180 g/km : 3.000 euros
  • Taux entre 181 et 185 g/km : 3.600 euros
  • Taux entre 186 et 190 g/km : 4.000 euros
  • Taux entre 191 et 200 g/km : 6.500 euros
  • Taux à partir de 201 g/km : 8.000 euros

A noter

Pour les véhicules n'ayant pas donné lieu à une réception communautaire, le malus sera basée sur la puissance fiscale de ces véhicules :

  • 6 et 7 CV : 1.500 €
  • 8 et 9 CV : 2.000 €
  • 10 et 11 CV : 3.600 €
  • De 12 à 16 CV compris : 6.000 €
  • Supérieur à 16 CV: 8.000 €

Vous voulez savoir comment calculer la puissance fiscale ? c'est par là.