Contrôle Technique Quad : tout ce qu'il faut savoir depuis sa mise en place en 2024
Le contrôle technique des quads est en application depuis 2024. Cette nouvelle obligation soulève de nombreuses interrogations parmi les propriétaires de ces véhicules tout-terrain. De la nature des quads concernés aux points de contrôle spécifiques, en passant par les tarifs et les conséquences d'une défaillance, Cartegriseminute.fr vous donne des éclaircissements sur le sujet.
L'essentiel à retenir sur le contrôle technique d'un quad
- Contrôle technique pour quad a été mis en place en 2024 ;
- Dispositif appliqué suivant une directive européenne ;
- Mesure visant à renforcer la sécurité des usagers de la route, circulant notamment en deux-roues, trois roues ou quadricycles à moteur (carrosserie de type QM).
Qu'est-ce qu'un contrôle technique pour quad ?
Le contrôle technique pour les véhicules motorisés classiques, ou pour les deux-roues et les quads, est une inspection obligatoire visant à vérifier la conformité et le bon état de fonctionnement de ces véhicules motorisés. L'objectif principal de cette mesure est d'améliorer la sécurité routière en s'assurant que les quads en circulation respectent les normes de sécurité en vigueur et qu'ils ne présentent pas de défaillances susceptibles de causer des accidents. Au-delà de l'aspect sécuritaire, ce contrôle intègre également des vérifications environnementales, notamment en ce qui concerne les émissions polluantes et le niveau sonore.
Concrètement, un contrôleur technique agréé examinera minutieusement différents éléments du quad, allant des systèmes de freinage et d'éclairage aux pneus, en passant par la direction, la suspension, le châssis, l'identification du véhicule et les nuisances (sonores et émissions). Le contrôle technique n'est pas une révision, puisque le centre de contrôle technique ne réalise aucune réparation. Il se contente de constater l'état du véhicule et de signaler les éventuelles défaillances.
Pourquoi est-il devenu obligatoire ?
L'obligation du contrôle technique pour les quads et les deux-roues motorisés découle d'une directive européenne de 2014, la directive 2014/45/UE, relative au contrôle technique périodique des véhicules à moteur et de leurs remorques. Cette directive visait à harmoniser les normes de sécurité routière au sein de l'Union européenne.
La France a longtemps résisté à l'application du contrôle technique pour les deux-roues et quads, invoquant notamment des raisons pratiques (nombre de centres de contrôle agréés, coûts pour les usagers). D'autre part, des arguments liés à la spécificité de ces véhicules et à la faible proportion qu'ils représentent dans les accidents de la route mortels par rapport aux voitures ont également été évoqués. Cependant, la pression de la Commission européenne, qui menaçait la France de lourdes amendes pour non transposition de la directive, a fini par rendre cette mesure inévitable.
Ainsi, les objectifs principaux de ce contrôle obligatoire pour les quads sont multiples.
L'amélioration de la sécurité routière
En identifiant et en corrigeant les défaillances techniques, le contrôle technique vise à réduire le nombre d'accidents liés à un mauvais entretien du véhicule.
La réduction de l'impact environnemental
Le contrôle des émissions polluantes et du niveau sonore contribue à limiter la pollution atmosphérique et les nuisances sonores, notamment en milieu urbain.
La lutte contre la fraude et les trafics
La vérification de l'identification du véhicule et de sa conformité permet de détecter les véhicules volés, maquillés ou non homologués.
L'harmonisation européenne
Se conformer à la directive européenne permet d'assurer une meilleure sécurité et une équité entre les citoyens des différents États membres.
Il est important de noter que malgré les contestations, le gouvernement a finalement mis en œuvre ce contrôle technique, soulignant l'importance de la sécurité routière comme priorité absolue.
Quels quads sont concernés par l'obligation de passer un contrôle technique ?
La réglementation du contrôle technique des quads est claire mais ne s'applique pas à tous les modèles. La différence principale concerne l'homologation des quads à circuler sur la voie publique.
Ainsi, les quads concernés par le contrôle technique sont détaillés ici.
Les quads lourds (catégorie L7e)
Ce sont les quads homologués pour le transport de deux personnes, avec une puissance maximale de 15 kW (environ 20 ch). Cette catégorie de quad affiche une masse à vide ne dépassant pas 450 kg pour les transports de personnes et 600 kg pour les transports de marchandises. D'autre part, ces véhicules sont équipés d'un différentiel arrière et sont soumis à l'immatriculation et au permis B (ou permis B1 pour certains modèles légers). Ce sont les quads les plus couramment utilisés sur route.
Les quads légers (catégorie L6e)
Il s'agit des quads dont la vitesse maximale est limitée à 45 km/h, la cylindrée à 50 cm³ (pour les moteurs thermiques) ou la puissance à 4 kW (pour les moteurs électriques), et le poids à vide G1 ne dépasse pas 425 kg. Ils sont souvent appelés "quadricycles légers à moteur" et peuvent être conduits dès 14 ans avec le permis AM (anciennement BSR) ou un permis de catégorie supérieure. Bien que moins puissants, ils sont également soumis au contrôle technique s'ils sont homologués pour la route.
En résumé, tout quad immatriculé et autorisé à circuler sur la voie publique est concerné par le contrôle technique. Ainsi, si votre quad possède une carte grise, il est certainement soumis à cette obligation.
Existe-t-il des exemptions ou dispenses au contrôle technique quad ?
Les exemptions et dispenses au contrôle technique pour les quads sont extrêmement limitées, voire inexistantes pour les véhicules en circulation courante. Au moment de la mise en place de la mesure, aucune exemption générale n'a été prévue pour les quads homologués pour la route, contrairement à certaines rumeurs ou demandes de la part d'associations d'usagers.
Dans les faits, les quads qui ne sont pas concernés par le contrôle technique sont :
- Les quads non homologués pour la route : Il s'agit des quads destinés exclusivement à un usage sportif, de loisirs ou de transport en terrain privé (circuits, chemins privés, fermes, etc.). Ces quads, souvent appelés "quads agricoles" ou "quads tout-terrain non routiers", ne possèdent pas de carte grise et ne sont pas autorisés à circuler sur la voie publique. Ils ne sont donc pas soumis au contrôle technique.
- Les quads utilisés pour des compétitions sportives sur des circuits homologués : Ces véhicules, par nature, ne sont pas destinés à circuler sur les voies ouvertes au public et sont soumis à des réglementations spécifiques à la pratique sportive.
Aucune dispense liée à l'âge du conducteur, à l'usage (professionnel ou loisir), ou à la fréquence d'utilisation du quad, n'est prévue tant qu'il est immatriculé et destiné à la circulation routière. En cas de doute sur la classification de votre quad ou sur une éventuelle dispense, il est fortement recommandé de consulter la préfecture, le site officiel de l'Administration française www.service-public.fr ou un centre de contrôle technique agréé. Les informations relatives aux exemptions sont strictement encadrées par la loi et ne laissent pas de place à l'interprétation individuelle.
Quand doit-on faire le contrôle technique de son quad ?
La périodicité et les échéances du contrôle technique pour les quads suivent un calendrier précis, calqué sur celui des deux-roues motorisés. Ainsi, en fonction de leur première date d'immatriculation, la date du premier contrôle technique se présente comme suit :
- Pour les quads immatriculés avant le 1er janvier 2017 : Le premier contrôle technique aurait dû être réalisé avant le 31 décembre 2024.
- Pour les quads immatriculés entre 2017 et 2019 : Le premier contrôle technique doit être réalisé en 2025, et ce, dans les 4 mois qui suivent la date d'anniversaire d'immatriculation du quad.
- Pour les quads immatriculés entre 2020 et 2021 : Le premier contrôle technique doit être réalisé en 2026, et ce, dans les 4 mois qui suivent la date d'anniversaire d'immatriculation du quad.
- Pour les quads immatriculés à partir de 2022 : Le premier contrôle technique doit être réalisé dans les 6 mois qui précèdent la date du 5e anniversaire d'immatriculation du quad.
En outre, il existe également certains cas particuliers qui peuvent amener à faire passer un contrôle technique pour un quad. Il s'agit notamment :
- De la cession d'un quad : En cas de vente ou de don d'un quad d'occasion à un particulier, si le véhicule a plus de 5 ans, un contrôle technique de moins de 6 mois doit être présenté à l'acheteur. Si le véhicule a moins de 5 ans, il n'est pas nécessaire de présenter un contrôle technique pour la vente, à moins que le premier contrôle ne soit déjà dû.
- De modification majeure sur un quad : Si un quad subit des modifications techniques importantes susceptibles d'affecter sa sécurité ou ses caractéristiques d'homologation (par exemple, changement de moteur, modification du système de freinage ou du châssis), il peut être nécessaire de le soumettre à un contrôle technique spécifique. Dans la plupart des cas cependant, il est question d'une réception à titre isolé (RTI) à réaliser au niveau de la DREAL. Avant de pouvoir circuler à nouveau légalement, un quad modifié doit alors avant tout être homologué.
Points à contrôler sur un quad
Le contrôle technique d'un quad est un examen précis qui porte sur un grand nombre de points de contrôle répartis en plusieurs catégories. L'objectif est d'identifier les éventuelles défaillances qui pourraient compromettre la sécurité, l'environnement ou l'identification du véhicule. Ainsi, les principaux points contrôlés sur un quad sont les suivants
L'identification du véhicule
- Présence et conformité de la carte grise (certificat d'immatriculation)
- Concordance entre le numéro du châssis, ou numéro de série (VIN) et celui de la carte grise
- Présence et conformité des plaques d'immatriculation.
Le freinage
- État des disques, plaquettes, tambours
- Fuites ou dommages aux conduites de frein
- Fonctionnement des étriers, maîtres-cylindres
- Efficacité du freinage (test sur banc de freinage)
- Fonctionnement du frein de stationnement.
La direction
- Jeu dans le guidon, la colonne de direction
- État des rotules, des roulements
- Absence de déformation de la fourche ou des bras
La visibilité
- État du pare-brise (s'il y en a un) et des rétroviseurs
- Fonctionnement des essuie-glaces (s'il y en a)
- Présence et conformité des dispositifs de signalisation (catadioptres)
Les feux, dispositifs réfléchissants et équipements électriques
- Fonctionnement de tous les feux (croisement, route, position, stop, clignotants, warning, éclairage de plaque)
- État des optiques (cassés, fissurés, ternis)
- Fonctionnement de l'avertisseur sonore (klaxon)
- État de la batterie et du faisceau électrique
Les essieux, roues, pneus et la suspension
- État général des pneus (usure, craquelures, hernies, profondeur des sculptures)
- Dimensions et indice de vitesse/charge des pneus conformes
- Fixation et état des jantes
- Jeu dans les roulements de roues
- État des amortisseurs, ressorts, biellettes de suspension.
Le châssis et les éléments fixés au châssis
- Absence de corrosion perforante ou de déformation majeure du cadre
- Fixation des éléments de carrosserie et du réservoir
- Présence et état des marche pieds, repose-pieds
- Absence d'arêtes vives dangereuses
Les autres matériels (dont les équipements spécifiques)
- Présence et conformité du pot d'échappement (pas de modification illégale, pas de fuite)
- Fonctionnement du limiteur de vitesse (le cas échéant)
- Absence de fuite de liquides (huile, carburant, liquide de refroidissement)
- État du réservoir de carburant
Nuisances sonores et environnementales
- Mesure du niveau sonore (échappement non modifié, conforme aux normes)
- Mesure des émissions polluantes (gaz d'échappement : CO, HC, NOX pour les moteurs thermiques)
- Absence de fuites susceptibles de polluer (huile, carburant)
Tarif du CT d'un quad et contre-visite
Le coût du contrôle technique et de la contre-visite pour les quads, comme pour tous les autres véhicules, n'est pas similaire.
Le tarif du contrôle technique
Concernant le prix du contrôle technique pour un quad, il n'est pas réglementé et est donc fixé librement par chaque centre de contrôle agréé. Cela signifie que les tarifs peuvent varier considérablement d'un centre à l'autre et d'une région à l'autre. Les estimations indiquent généralement que le coût d'un contrôle technique pour un quad se situe dans une fourchette allant de 50 € à 120 €, voire un peu plus dans certaines grandes villes ou pour des centres proposant des services additionnels.
Les tarifs sont souvent plus élevés dans les grandes agglomérations. Un secteur avec de nombreux centres de contrôle peut cependant entraîner une baisse des prix. Certains centres peuvent proposer des services comme des rappels par SMS, une prise de rendez-vous en ligne ou encore une plus grande amplitude horaire, ce qui peut impacter le prix.
Il est alors fortement recommandé de comparer les prix auprès de plusieurs centres avant de prendre rendez-vous. De nombreux centres affichent leurs tarifs sur leur site internet par exemple.
Le coût de la contre-visite
La contre-visite est une deuxième inspection du véhicule, effectuée si le premier contrôle technique a révélé des défaillances majeures ou critiques. Son objectif est de vérifier que les réparations nécessaires ont bien été effectuées.
En termes de coût, contrairement aux idées reçues, la contre-visite n'est généralement pas gratuite si elle est effectuée dans le même centre et dans le délai imparti. Dans les faits, les centres peuvent facturer cette prestation entre 10 à 35 €, voire plus. Il s'avère alors impératif de se renseigner sur le coût de la contre-visite lors de la prise de rendez-vous pour le contrôle initial.
Sinon, en cas d'échec de la contre-visite, c'est-à-dire si les défaillances n'ont pas été corrigées ou si de nouvelles défaillances sont apparues, un nouveau contrôle technique complet sera exigé, avec le coût intégral associé.
Il est donc primordial de bien identifier les points de défaillance signalés et de faire réaliser les réparations nécessaires par un professionnel qualifié avant de présenter le quad à la contre-visite.
Résultat du contrôle : Avis favorable, défaillance majeure ou critique
À l'issue du contrôle technique, le contrôleur émet un rapport qui détaille l'état du quad et les éventuelles anomalies constatées. Le résultat du contrôle peut alors être avis favorable, défaillance majeure ou défaillance critique.
Avis favorable (A)
Ce résultat indique que le quad ne présente aucune défaillance ou uniquement des défaillances mineures. Cela signifie que le véhicule est considéré comme étant en bon état de fonctionnement et qu'il respecte les normes de sécurité et environnementales en vigueur.
Un procès-verbal de contrôle technique favorable est alors remis au propriétaire et le quad est en règle pour les trois prochaines années. D'autre part, en cas de défaillances mineures repérées, il est vivement conseillé de les corriger.
Défaillance majeure (S)
Ce résultat signifie que le contrôle technique a révélé une ou plusieurs défaillances majeures. Ce sont des anomalies qui "compromettent la sécurité du véhicule, ont une incidence négative sur l'environnement, ou mettent en danger les autres usagers de la route". Il peut s'agir, par exemple, d'un freinage insuffisant, de pneus excessivement usés, d'un jeu excessif dans la direction, ou d'une fuite de liquide importante.
Dans ce cas, le quad doit subir une contre-visite dans un délai de 2 mois à compter de la date du contrôle technique. Pendant ces deux mois, le véhicule est toutefois autorisé à circuler. Par contre, il est fortement recommandé de faire effectuer les réparations nécessaires le plus rapidement possible et de limiter les déplacements au strict nécessaire. Si le quad n'est pas présenté en contre-visite dans le délai imparti, il est considéré comme n'ayant pas de contrôle technique valide, s'exposant ainsi aux sanctions, telles qu'une amende ou une immobilisation.
Défaillance critique (R)
Ce résultat signale que le contrôle technique a mis en évidence une ou plusieurs défaillances critiques. Ce sont des anomalies qui "constituent un danger direct et immédiat pour la sécurité routière ou ont une incidence grave sur l'environnement". Par exemple, des freins totalement inopérants, un cadre fissuré, des pneus complètement lisses, ou une fuite de carburant majeure.
Il s'agit alors du résultat le plus sévère et le quad n'est plus autorisé à circuler dès minuit le jour du contrôle. Il doit être réparé immédiatement et présenté à une contre-visite le plus rapidement possible. Sa circulation est interdite jusqu'à l'obtention d'un avis favorable. Conduire un quad avec une défaillance critique expose à de très lourdes sanctions.
Le rapport de contrôle technique, ou PV (procès-verbal) de contrôle technique, détaille précisément les points qui ont fait l'objet d'une défaillance, ce qui permet au propriétaire de savoir quelles réparations sont à effectuer. Il est crucial de bien comprendre ces catégories de défaillances pour agir en conséquence et éviter toute infraction.
Bien préparer sa visite de contrôle technique
Une bonne préparation avant le contrôle technique peut vous faire gagner du temps, de l'argent et éviter une contre-visite. Voici les étapes clés pour bien préparer votre quad avant son inspection par un contrôleur agréé.
Vérifier les documents nécessaires
Vous devez vous munir des documents suivants :
- Le certificat d'immatriculation original (carte grise) : Il s'agit du document indispensable. Sans lui, le contrôle technique ne peut pas être effectué.
- Un justificatif d'identité : Les centres demandent souvent ce document.
- L'attestation d'assurance : Bien que non obligatoire pour le contrôle lui-même, il est toujours bon de l'avoir à portée de main.
Effectuez les vérifications de base et l'entretien courant
Il est judicieux d'entretenir régulièrement son véhicule et ses équipements en vue d'obtenir un avis favorable au contrôle technique.
- L'éclairage et la signalisation : Vérifiez le bon fonctionnement de tous les feux (phares, feux de position, stop, clignotants, warning) et de l'éclairage de la plaque d'immatriculation. Assurez-vous que les optiques ne sont pas cassées ou ternies et vérifiez la présence et l'état des catadioptres (réflecteurs).
- Les pneumatiques : Contrôlez la pression des pneus (selon les recommandations du constructeur) et l'usure de la bande de roulement. Assurez-vous également que la profondeur des sculptures est supérieure au témoin d'usure légal (1 mm). La vérification de l'absence de coupures, hernies ou corps étrangers est également importante. Les dimensions et indices de vitesse/charge des pneus doivent être conformes à l'homologation du véhicule.
- Le freinage : Testez l'efficacité des freins avant et arrière et assurez-vous que les leviers ou pédales ne sont pas mous ou trop durs, et qu'il n'y a pas de bruits anormaux. Vérifiez également le niveau du liquide de frein, ainsi que l'absence de fuites.
- La visibilité : Assurez-vous que les rétroviseurs sont bien fixés, en bon état et réglés correctement. Si le quad est équipé d'un pare-brise, vérifiez son état et qu'il ne présente pas de fissure importante dans le champ de vision.
- La direction et les suspensions : Vérifiez l'absence de jeu excessif dans le guidon, la fourche, et les roulements de roues. Assurez-vous aussi que les amortisseurs ne fuient pas et que les suspensions ne sont pas affaissées.
- Les nuisances (son et pollution) : Le pot d'échappement doit être d'origine ou homologué et en bon état (pas de fuite ni de perforations). De ce fait, un échappement non homologué est une cause de refus. Sinon, un quad excessivement bruyant sera recalé, c'est pourquoi il est essentiel d'éviter les modifications illégales. D'autre part, n'oubliez pas de vérifier l'absence de fuites d'huile, de carburant ou de tout autre liquide sous le quad.
- Le châssis et les éléments apparents : Contrôlez l'absence de corrosion perforante sur le cadre et les éléments structurels, puis vérifiez la bonne fixation des carénages, du réservoir, et des éléments de sécurité.
- L'avertisseur sonore : Le klaxon doit fonctionner correctement.
- L'identification : La plaque d'immatriculation doit être propre, lisible et bien fixée. Le numéro de châssis doit être visible et correspondre à celui indiqué dans la carte grise, tout comme le numéro d'immatriculation.
Si vous avez des doutes sur l'état de votre quad ou si vous n'êtes pas un expert en mécanique, il peut être judicieux de faire réaliser une pré-visite ou un contrôle rapide chez votre garagiste habituel. Ce dernier pourra identifier les points faibles et effectuer les petites réparations nécessaires avant le contrôle technique officiel, vous évitant ainsi une éventuelle contre-visite.
En suivant ces conseils, vous maximisez vos chances de passer le contrôle technique avec brio.
Comment trouver un centre d'expertise pour le contrôle technique de son quad ?
La recherche d'un centre agréé pour le contrôle technique de votre quad est une étape simple. Voici plusieurs méthodes et points à considérer pour vous aider à choisir :
Les sites internet des réseaux de contrôle technique
La plupart des grandes enseignes de contrôle technique disposent de sites internet où vous pouvez localiser les centres les plus proches de chez vous.
Ces sites offrent souvent des fonctionnalités de recherche par code postal ou ville, affichent les horaires d'ouverture, et parfois même les tarifs et la possibilité de prendre rendez-vous en ligne.
Assurez-vous que le centre choisi est bien agréé pour le contrôle des deux-roues motorisés et quads (catégories L). En effet, tous les centres de contrôle technique automobile ne sont pas forcément équipés ou agréés pour ces catégories spécifiques.
L'annuaire des centres agréés sur les sites gouvernementaux
Le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, ou des services publics comme service-public.fr, peuvent mettre à disposition un annuaire officiel des centres de contrôle technique agréés, avec une section spécifique pour les deux-roues et quads. D'ailleurs, ces sources sont les plus fiables pour s'assurer de l'agrément du centre.
Une recherche sur Internet
Une simple recherche sur le net, à travers votre moteur de recherche habituel, et avec des termes comme "contrôle technique quad + [votre ville]" ou "centre contrôle technique 2 roues + [votre département]" vous donnera une liste de centres à proximité.
Vérifiez les avis clients pour vous faire une idée de la qualité de service du centre.
Demander des recommandations
Parlez-en à d'autres propriétaires de quads, à votre concessionnaire quad, ou à votre garagiste habituel. Ils pourront vous orienter vers des centres fiables et compétents.
Voici quelques points à vérifier avant de choisir un centre
Afin de bien choisir, prenez le temps de vérifier ces points :
- L'agrément pour les quads : Il s'agit du point le plus important. Assurez-vous que le centre est spécifiquement agréé pour le contrôle des véhicules de catégorie L (quads, motos, scooters). Comme évoqué plus haut, tous les centres ne peuvent accueillir les véhicules de cette catégorie.
- Tarifs : Comme mentionné plus haut, les prix sont libres. N'hésitez alors pas à appeler plusieurs centres pour comparer les tarifs du contrôle technique et de l'éventuelle contre-visite.
- Disponibilité et délais : Renseignez-vous aussi sur les délais de rendez-vous, notamment à l'approche des échéances de contrôle.
- Localisation et accès : Il est préférable de choisir un centre facilement accessible depuis votre domicile ou votre lieu de travail par exemple.
- Réputation et avis : Les avis des autres usagers peuvent vous donner une bonne indication sur le professionnalisme du centre et la qualité de l'accueil.
Pour conclure sur la mise en place du contrôle technique pour les quads
Cette mesure a été pensée pour vous, usagers de la route. Au fond, qu'y a-t-il de plus précieux que la sécurité de chacun et la tranquillité d'esprit lorsque l'on prend le guidon de son quad ? Ce dispositif n'est pas là pour entraver votre liberté, mais pour garantir que chaque quad circulant sur nos routes est un véhicule fiable, respectueux de l'environnement et des autres. En prenant soin de votre quad, vous prenez soin de vous, des autres, et de la pérennité de votre passion. Préparez sereinement votre contrôle technique et continuez à profiter pleinement de chaque aventure au guidon de votre quad, en toute confiance et en toute sécurité.
Questions fréquentes et réponses sur le contrôle technique pour un quad
Mon quad est-il concerné par le contrôle technique ?
La réglementation du contrôle technique pour les quads est précise et ne concerne pas tous les types de quads. La distinction essentielle se fait entre les quads homologués pour la route et ceux qui ne le sont pas.
Les quads concernés par le contrôle technique font partie des catégories L6e et L7e.
Où trouver un centre pour passer le contrôle technique de son quad ?
Vous pouvez passer le contrôle technique de votre quad dans un centre de contrôle technique agréé, tout comme pour les voitures. Pour en trouver un près de chez vous, il suffit de rechercher sur Internet ou de consulter les sites officiels comme celui de l'UTAC ou du Gouvernement.