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Je ne connais pas l'immatriculation

Bonus/malus CO2 à la première immatriculation

Le système du bonus/malus CO2 est un dispositif antipollution qui a pour objectif d'inciter les automobilistes à préserver l'écosystème grâce à l'acquisition d'un véhicule à faible taux d'émission de CO2.

Le bonus écologique

Le bonus écologique est une aide attribuée aux automobilistes qui achètent une voiture particulière neuve n'excédant pas un certain seuil d'émission de CO2. Ainsi, plus cette émission sera faibles, plus les acheteurs seront récompensés (le bonus pouvant aller de 150 à 6 300 €).

Le malus écologique

Le malus écologique est une « pénalisation » pour l'achat d'une voiture qui émet un volume important de CO2 ; soit une émission de plus de 130 g/km. Il s'applique aux véhicules qui font l'objet d'une première immatriculation en France, depuis le 1er janvier 2008.

L'acheteur de la voiture « polluante » s'acquittera du malus lorsqu'il fera la demande d'un certificat d'immatriculation à son nom.

Tout comme le bonus écologique, le malus est variable selon le taux de CO2 émis. Le barème du malus appliqué en 2015 sera le même qu'en 2014, pour les véhicules en réception communautaire :

Barème du malus en fonction du rejet de CO2
Taux de CO2 rejetté Montant Malus
entre 131 et 135 g/km150 €
entre 136 et 140 g/km250 €
entre 141 et 145 g/km500 €
entre 146 et 150 g/km900 €
entre 151 et 155 g/km1 600 €
entre 156 et 175 g/km2 200 €
entre 176 et 180 g/km3 000 €
entre 181 et 185 g/km3 600 €
entre 186 et 190 g/km4 000 €
entre 191 et 200 g/km6 500 €
à partir de 201 g/km8 000 €

Vous voulez savoir comment est calculée la puissance fiscale ?